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Marques déposées par CLIMA CHAPPEE
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COMPACTAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPACTAM
CLIMA CHAPPEE -

Numéro de dépôt :
1125460
Date de dépôt :
29/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMPACTAM

Déposée le 29 février 1980 par CLIMA CHAPPEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMPACTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLIMA CHAPPEE - domicilié(e) Société Anonyme-Rue National..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque COMPACTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COMPACTAM est expirée depuis le 1 mars 1990.

CLIMA CHAPPEE a également déposé les autres marques suivantes : PLINTHERME , AQUAFRILAIR , CLIMACHAPPEE , CONDENSAIR , CC


CLIMA CHAPPEE - - Société Anonyme-Rue National.<labuissiere (Pas-de-Calais) - France


le CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

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